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La Maraîchine Normande
22 novembre 2017

LA POMMERAIE-SUR-SÈVRE (85) - 1812 - L'ASSASSINAT DE FRANÇOIS-CHARLES SICARD DE LA BRUNIÈRE (1757 - 1812)

P1450665 z

 

Fils de Charles Sicard, Écuyer, seigneur de la Brunière et de Marie-Anne-Louise de Keremar, François-Charles a été baptisé à La Pommeraye-sur-Sèvre, le 10 mars 1757.

 

François-Charles baptême z

Il se marie une première fois avec Félicité-Geneviève-Henriette Thareau en 1781 ; divorcés ;

puis une seconde fois avec Marie-Julie Le Clerc, à la Pommeraye, le 3 thermidor an VI (21 juillet 1798), 22 ans, propriétaire, demeurant chez le citoyen Sicard à la Brunière, fille de défunt Jean Le Clerc (décédé en 1781), maçon, demeurant à Cheffois, et de Marie-Grégoire, demeurant à présent Villecreux, commune de La Pommeraye, née à la métairie Bonnet de Cheffois ; dont  4 enfants :

- Hugues-Henri, né le 11 prairial an VII (30 mai 1799) ;

- Pélagie-Florence, née le 20 germinal an IX (10 avril 1801), femme Guitton, décédée commune du Pin, le 17 janvier 1760 ;

- Estelle-Amédée, née le 12 frimaire an XI (3 décembre 1802), mariée le 17 janvier 1821 à Saint-Mesmin avec Julien Senegond, âgé de 20 ans, né à Menomblet le 20 février 1806 ; 

- Marie-Antoinette,  née le ... (?), et décédée à Pouzauges, le 1er juillet 1832,  femme Foucaud ; l'acte de baptême de Marie-Antoinette n'existe pas dans les registres de La Pommeraie.

Le 21 avril 1807, Charlotte Baubrit, "âgée de 25 ans, servante", accouche, dans la maison de son frère, tuilier à la Ferrée, d'un garçon, prénommé Pierre. On apprend, par la suite, d'après les divers actes concernant Charlotte Baubrit, qu'elle est domestique chez Monsieur de la Brunière. Le 2 août 1809, elle met au monde une fille de père inconnu, prénommée Marie-Charlotte. De même, le 4 mai 1811, "âgée de 29 ans", elle met au monde une autre fille prénommée Marie-Jeanne dont le père est également inconnu.  Ces trois enfants seraient-ils des oeuvres du maître ? ils pourraient bien représenter l'excellente raison pour laquelle Marie-Julie s'est séparée de son mari ?

Sicard de la Brunière z

 

François-Charles Sicard de la Brunière était inscrit dans la liste des nobles de la ville de Poitiers et des sénéchaussées du bas Poitou pour faire partie de l'assemblée tenue à Poitiers en 1789. A ses côtés, était également inscrit Henri-Marie Desnoues, chevalier, seigneur de la Limouzinière pour la paroisse de La Pommeraye-sur-Sèvre.

La lettre ci-dessous, nous indique que François-Charles Sicard de la Brunière était, vers 1795, inspecteur général de la division de Pouzauges :

BEAUREPAIRE, le 2 février 1795
de Charles Sapinaud de la Rairie et de Jacques-Nicolas, chevalier de Fleuriot
adressée à Monsieur Sicard de la Brunière, inspecteur général de la division de Pouzauges, au Château de la Brunière, dans la paroisse de La Pomeraye.
Nous avons reçu, Monsieur, les jolis coeurs que vous nous avés envoyés, recevés-en nos remerciemens, ainsi que ceux de ces Messieurs, à qui nous en avons donnés. Vous ferés fort bien, Monsieur, de vous concerter avec votre Chef divisionnaire pour vous opposer à la sortie des bestiaux. Nous sentons, comme vous, les dangers de cette exportation. Nous écrivons à M. Brossard de faire veiller assiduement, et de nous envoyer les délinquans. Ce serait bien le cas de voir de la maréchaussée ! mais ce n'est pas encore le moment. Quand vous viendrés ici, nous causerons plus amplement, et nous vous apprendrons que nous avons donné des adjoints à tous les inspecteurs. Il faut de l'accord et de l'intelligence entre les employés pour que le bien public ne souffre point. Nous sommes toujours contens de votre zèle et nous vous prions de persévérer.
Nous avons l'honneur d'être très sincèrement ... (AD85 - 1 J 1965)

SIGNATURE lettre Sapinaud z

 

Un crime a clos la longue filiation d'une famille de petite noblesse qui vivait depuis trois siècles à l'hôtel et maison noble de la Brunière. Charles-François Sicard de la Brunière, dernier représentant de cette famille, y est mort, la nuit de Noël 1812, étouffé par l'ordre d'une femme de bas étage, qu'il avait épousée après un divorce. Ce drame s'est terminé par un procès criminel devant la cour d'assises de la Vendée, qui envoya à l'échafaud la femme et ses complices. (AD85 - BIB PC 16/3 - Etudes historiques et administratives sur la Vendée - La Pommeraye-sur-Sèvre)

 

Sicard de la Brunière décès z


L'IDENTITÉ DE MARIE-JULIE, ÉPOUSE DE FRANÇOIS-CHARLES SICARD DE LA BRUNIÈRE:

Cheffois z

Dans les registres de Cheffois, il n'apparaît aucune famille Le Clerc (ou Leclerc) mais uniquement une famille CLERC, composée du père, JEAN CLERC, maçon, fils de Jean Clerc et de Marie Savariau ; son épouse,  Marie-Marguerite Grégoire, fille de Pierre Grégoire, maçon, et de Marie Guitté.

Ils se sont mariés à Cheffois, le 10 juin 1760. Ils demeuraient à la métairie Bonnet, paroisse de Cheffois. De leur mariage, sont nés :

- Jean-Philippe, né le 14 janvier 1761 et décédé le lendemain ; - Marie, née le 7 novembre 1761, décédée le 11 du même mois ; - Antoine, baptisé le 7 février 1763 ; - Julien, né le 15 juin 1766 ; - Jacques et Marie-Françoise, nés le 1er juillet 1771 ; Marie-Anne, née le 12 avril 1774 et baptisée le lendemain ; - Catherine, née le 11 avril 1780 et baptisée le lendemain, décédée le 21 janvier 1782 ; - Jean, né le 1er mars 1782, baptisé le lendemain.

Jean Clerc, père, est décédé le 12 janvier 1782.

L'acte de décès de Marie-Julie indique qu'elle avait 36 ans en 1814 ; celui de son mariage, qu'elle avait 22 ans en 1798 ; rien de très précis, hélas ! Mais ces actes confirment qu'elle était bien native de Cheffois. Ainsi donc parmi les enfants Clerc, Marie-Anne pourrait bien être Marie-Julie.

Marie-Julie ou Marie-Anne baptême z

 


 

COUR D'ASSISES

Le 26 décembre dernier (1812), le sieur Sicard-de-la-Brunière fut trouvé assassiné au bout d'un bois attenant à sa maison de la Brunière, commune de la Pommeraye, canton de Pouzauges. Des indices certains annonçaient que le crime avait été commis la veille quelques heures après la nuit close.

L'état du lieu où fut trouvé le cadavre et plusieurs autres indices prouvèrent que le sieur Sicard n'avait point été assassiné dans le bois et qu'il l'avait été au contraire dans sa maison, où il vivait depuis quelque tems seul et sans servante, et d'où son corps avait été transporté dans le bois pour détourner les soupçons que l'on aurait pu former sur les véritables auteurs du crime.

Ce crime ne pouvait être attribué à des voleurs ; le sieur Sicard était écrasé de dettes ; tous ses revenus étaient saisis ; tous ses meubles avaient été exécutés et vendus ; il ne pouvait avoir d'argent dans sa maison.

Le malheureux Sicard, avant d'être étouffé par ses assassins, avait dû se débattre et jeter des cris qui devaient être entendu de BERTAUD, son bordier, demeurant dans sa cour à dix ou douze pas de la chambre où il a été étranglé. Sicard annonçait depuis long-tems la crainte d'être assassiné et il avait désigné BERTAUD comme un ennemi redoutable ; en effet, celui-ci l'avait souvent menacé et avait essayé d'exercer contre lui des violences ; les premiers soupçons devaient tomber sur BERTAUD.

A une très-petite distance de la maison de la Brunière [à Villecreux] vivait Julie Leclerc, femme séparée de corps et de biens de Sicard, qui avait souvent annoncé le désir de voir mourir son époux, qui l'avait menacé, qui avait invité deux hommes, en plaisantant, dit-elle, à le maltraiter et à l'étouffer.

GAUTREAU vivait d'une manière scandaleuse chez la femme SICARD, de laquelle il avait eu un enfant. Il avait annoncé qu'il partageait ses sentimens et ses désirs.

Ces trois individus, ont été mis en accusation comme auteurs ou complices de l'assassinat de Sicard. Le 29 mai à 7 heures du matin, après trois jours de débats, les Jurés à l'unanimité, ont déclaré que les trois accusés étaient coupables et ils ont en conséquence été condamnés à la peine de mort. Ils se sont pourvus en cassation. (Journal du département de la Vendée, du Mardi 1er juin 1815 - AD85 - 4 Num 285/4)

 

Bulletin des arrêts de la Cour de cassation - 1813 :

(n° 146) - ANNULATION, sur la demande de Pierre-Thomas-Marie Gautreau et de Julie Leclair, veuve Sicard, d'un Arrêt de la Cour d'assises du département de la Vendée, du 29 mai 1813, par lequel ils ont été condamnés à la peine capitale, pour complicité du crime d'assassinat commis sur la personne dudit Sicard.

Du 2 juillet 1813.

NOTICE ET MOTIFS.

JEAN BERTEAU, GAUTREAU, et la veuve SICARD, étaient accusés d'avoir, dans la nuit du 25 au 26 décembre 1812, commis de complicité un meurtre, avec préméditation, sur la personne de Jean-François Sicard, dans sa maison de la Brunière.
Les questions proposées à la décision du jury, furent posées de cette manière, à l'égard de chacun des trois accusés distinctement : "Tel est-il coupable ou complice de l'assassinat commis sur la personne du sieur Sicard, dans la nuit du 25 au 26 décembre dernier !"
La déclaration du jury fut, à l'égard de BERTEAU : oui, l'accusé est coupable d'assassinat commis, etc.
Et, à l'égard de chacun des deux autres accusés, le jury déclara : "oui, Gautreau est complice" : "oui, la veuve Sicard est complice de l'assassinat, etc.
BERTEAU a été condamné à mort, par application des articles 295, 296 et 302 du code pénal, comme auteur de l'assassinat.
GAUTREAU et la veuve SICARD, ont été condamnés à la même peine, par application des mêmes articles, et encore de l'art. 59 qui concerne les complices.
De sorte que la condamnation portée contre lesdits GAUTREAU et veuve SICARD, comme complices, a pour base une déclaration du jury absolument insuffisante et imparfaite, en ce qu'elle a prononcé affirmativement sur la question de complicité, sans s'être aucunement expliquée ni avoir déclaré constant aucun des faits qui, d'après les articles 60 et suivans du code, caractérisent et constituent la complicité.
L'arrêt qui a appuyé une condamnation sur une telle déclaration, ne pouvant être maintenu, a été cassé dans ces termes :
OUÏ le rapport de M. Chasle, conseiller, les observations des avocats de GAUTREAU et de la veuve SICARD, et les conclusions de M. Pons (de Verdun), avocat général ;
Faisant droit, d'abord, sur le pourvoi de Jean BERTEAU ;
Attendu que la procédure, les débats et l'arrêt attaqué, en ce qui le concerne, sont réguliers, et que la peine lui a été justement appliquée, d'après les faits déclarés constans par le jury ;
La cour rejette ledit pourvoi ;
Statuant ensuite sur les pourvois desdits GAUTREAU et veuve SICARD contre le même arrêt ;
Vu les articles 408 et 416 du code d'instruction criminelle, qui autorisent la Cour de cassation à annuller les jugemens en dernier ressort et les arrêts rendus par excès de pouvoir et contre les règles de compétence établies par la loi ;
Vu aussi les articles 364 et 365 du même code, desquels il résulte que la loi pénale doit être appliquée, d'après les faits déclarés constans par le jury ;
Vu enfin les articles 60 et suivans du code pénal, qui déterminent les faits qui doivent caractériser la complicité ;
Attendu que la complicité est un fait moral qui ne peut exister que par les faits matériels et particuliers que le code pénal a déterminés ;
Qu'elle ne peut donc être établie que par une déclaration en droit sur le rapprochement de ces faits particuliers, ainsi fixés par le code pénal, avec ceux dont l'accèsé est reconnu coupable ;
Que, pour qu'elle soit légalement déclarée, elle doit donc l'être par une délibération de la cour d'assises, sur les réponses données par le jury à des questions qui, se référant à ses attributions, auront soumis à sa décision les faits élémentaires dont la complicité peut dériver, soit d'après l'acte d'accusation, soit d'après les débats ;
Que la cour d'assises a seule caractère pour donner à ces faits élémentaires, ainsi déclarés par le jury, le caractère moral qu'ils doivent avoir, d'après la loi, soit explicitement, par une déclaration formelle, soit implicitement, par l'application qu'elle fait à l'accusé, par l'arrêt de condamnation, des dispositions de la loi pénale sur les complices ;
Et attendu que, par l'arrêt de mise en accusation, et par l'acte d'accusation, les trois accusés étaient poursuivis comme auteurs de l'assassinat de Sicard, à l'égard des trois accusés, sur la question de savoir s'ils étaient coupables ou complices dudit assassinat ;
Qu'à l'égard de BERTEAU, il a déclaré qu'il était coupable, et qu'à l'égard de GAUTREAU et de la veuve SICARD, il a déclaré qu'ils étaient complices ;
Que de la différence dans ces déclarations, il suit que le jury a décidé que GAUTREAU et la veuve SICARD n'avaient pas participé au fait même de l'assassinat, et qu'ils n'en étaient que complices, conformément aux articles 60 et suivans du code pénal ;
Que c'est ainsi que les réponses du jury ont été entendues par la cour d'assises, puisqu'en faisant l'application de la peine, elle a prononcé la condamnation contre lesdits GAUTREAU et veuve SICARD, d'après les dispositions de l'art. 59 sur les complices ;
Que le jury n'a néanmoins déterminé aucun des faits qui, d'après les dispositions des articles 60 et suivans, pouvaient justifier sa déclaration de complicité ;
Que sa réponse ne peut même se rattacher à des faits particuliers de complicité qui auraient été posés dans l'acte d'accusation, puisque cet acte n'en énonce aucun ;
Qu'elle ne peut ainsi se justifier par le rapport nécessaire qu'il y a des réponses aux questions, et de celles-ci à l'acte d'accusation ;
Qu'il s'ensuit que la condamnation prononcée contre GAUTREAU et la veuve SICARD, n'a porté sur aucune base légale ;
Qu'elle a donc été une infraction des règles de compétence établies par la loi, et une fausse application de la loi pénale ;
D'après ces motifs, LA COUR casse et annulle, etc. ; Renvoie, etc. ; Ordonne, etc.
Fait et prononcé, etc. Section criminelle.

Gautreau et la veuve Sicard sont alors renvoyés devant les Assises.

Cependant, avant le second procès, la veuve Berteau reconnaît la participation de son époux dans le crime et dénonce Morin comme étant complice actif. Pour la seconde fois, Marie-Julie et Gautreau sont condamnés à la peine de mort à Angers (?) ; Morin reçoit la même peine.

Julie Leclair est guillotinée à Fontenay-le-Comte, le samedi 2 avril 1814 "sur les quatre heures du soir".

 

Leclair Julie seconde épouse guillotinée

 

 


 SES COMPLICES :

Jean Berteau, bordier, natif de la commune de Saint-Mesmin, né vers 1777, domicilié à la Pommeraye-sur-Sèvre, époux de Marie Billiaud, a été exécuté le 29 juillet 1813 à une heure après-midi, commune de Napoléon (La Roche-sur-Yon).

 

BERTEAU DECES LA ROCHE SUR YON z

 


 

FRANÇOIS MORIN , né à la Flocellière vers 1758 ; demeurant à Boussiron, commune de La Pommeraye, a été exécuté à Fontenay-le-Comte, le 2 avril 1814 "sur les quatre heures du soir".

MORIN François décès Fontenay z

 


 

PIERRE-THOMAS-MARY GAUTREAU  a été baptisé le 29 décembre 1768, à La Garnache ; il était fils de Pierre Gautreau, huissier royal et de Julienne-Françoise Barreau, mariés en cette même paroisse, le 17 février 1767. 

 

Gautreau naissance La Garnache z

 

Sa mère, Julienne-Françoise Barreau était fille de Thomas Barreau, huissier royal et procureur au marquisat de la Garnache, et de Marie-Jacquette Guillon, mariés le 7 juillet 1750.

Son père, Pierre Gautreau était notaire du roi en ses cours de Poitiers et de Fontenay-le-Comte, procureur-fiscal des baronnies de Brandois, de la Mothe-Achard et des châtellenies de la Maurière et du Breuil-Herbault. 

De leur mariage sont nés : 

 - Pierre-Thomas-Mary ;

- Étienne (?), receveur de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre, à Aizenay, puis à Challans ;

- Louis-Mary-François Gautreau, né et baptisé le 13 mars 1770, ancien sous-inspecteur aux revues de la Garde Impériale, intendant militaire, chevalier d'Empire (1er janvier 1813), membre de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis et de la Légion d'honneur, qui épousa Mlle Marie-Isabelle-Jeanne Lecygne, et mourut, sans postérité, maire de Ballans, près Tours, en son château de la Paqueraye, le 11 mai 1824 ;

- Victoire-Julienne-Marie, née le 26 mai 1772 ;

- Louise-Marie, née le 16 janvier 1774, qui épousa M. Jacques-Robert de Migné, capitaine au long cours, dont elle eut quatre enfants : Rose-Rachel, Frédéric, Laure et Angèle-Délia ;

- Joseph-Nicolas, né le 7 janvier 1775 ;

- François-Mary, né le 9 janvier 1776 ;

- Françoise-Marie-Magdelaine, née le 22 juillet 1778 ; décédée le 8 octobre 1779 ;

- Marie-Françoise, née le 16 décembre 1767, qui épousa, aux Sables-d'Olonne, le 17 floréal an IX (7 mai 1801) M. Maurice Belliard, ancien enseigne de vaisseau, capitaine au long-cours, dont elle eut une fille : Adèle-Marie-Louise, née aux Sables-d'Olonne, le 23 germinal an X (13 avril 1802). M. Belliard était issu de bonne famille bourgeoise des Sables-d'Olonne. Il servit d'abord dans la marine de l'État pour les armes de la République. Enseigne non entretenu, il fut nommé par le ministre de la marine au commandement du lougre Le Cerbère, armé en course.

Adèle-Marie-Louise Belliard, épousa le 20 août 1821, en la paroisse Saint-Nicolas de Nantes, M. Henri Tallendeau de Montrut, fils de M. Henri-Jean-Baptiste Tallendeau du Montrut et de Mme Flavie-Thérèse Reliquet du Poyet. De ce mariage sont nés trois enfants, dont Alcime-Charles Tallendeau du Montrut, notaire à la Roche-Bernard, ancien président de la chambre de discipline de l'arrondissement de Vannes, marié à Nantes à Emma-Marie TRAVOT, petite-fille du général baron Jean-Pierre Travot, commandant des armées de l'Ouest, commandeur de la Légion d'honneur, chevalier de Saint-Louis, surnommé le Pacificateur de la Vendée, et fille du baron Philibert-Victor Travot, chef de bataillon, chevalier de la Légion d'honneur, et de la baronne, née Catherine-Aimée Lagier.

On dit que Gautreau serait mort à la maison d'arrêt d'Angers, le 16 janvier 1814, mais aucun acte officiel ne le confirme, ou bien, peut-être aura-t-il bénéficier de l'appui de sa famille pour se sortir de la fatale situation où il s'était mis ... On ignore ce qu'il est devenu !

 

AD85 - Registres paroissiaux et d'état-civil de La Pommeraye-sur-Sèvre - de Fontenay-le-Comte - de La Garnache

La veuve guillotine.pagesperso-orange.fr

Archives numériques de la Révolution française - tome 5 - 1789

Revue historique de l'Ouest - 12ème année - 1ère livraison - 1896

Archives Nationales - Base Leonore

 

La Brunière est aujourd'hui un gîte accueillant ; pour en savoir plus, cliquez sur le lien : https://www.gites.fr/gites_gites-de-la-bruniere_la-pommeraie-sur-sevre_h1440809.htm

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