SAINT-MAIXENT (79) - JEAN-PHILIPPE GARRAN DE COULON

JEAN-PHILIPPE GARRAN DE COULON

Jean-Philippe GARRAN DE COULON, fils de Garran de la Brosse (Jean), receveur des tailles à Saint-Maixent, naquit dans cette ville le 19 avril 1748. Il fit ses premières études au collège de Saint-Maixent, puis il entra en seconde chez les Oratoriens de Niort. Il est à remarquer que la plupart des hommes notables de notre révolution, avaient reçu des leçons de ces religieux qui s'étaient rendus utiles au pays, par le soin qu'ils prenaient de former la jeunesse, et qui possédaient les talens des jésuites sans avoir leur goût pour l'intrigue.

Après avoir terminé son cours de rhétorique à Niort, Garran alla à Poitiers où il étudia la philosophie.
Après la sortie du collège, il voulut d'abord se livrer à l'étude de la médecine, et se rendit à Montpellier ; mais il abandonna bientôt cette science ; ce ne fut point par caprice et par inconstance de goût, car il s'y était livré avec une même ardeur. En effet, il se levait si matin, qu'il ne trouvait personne dans sa maison qui pût lui fournir de la lumière. Il allait donc en chercher à un corps-de-garde situé près de sa demeure. Mais quelqu'attachans que fussent ses travaux, il ne put en braver le dégoût.
Après s'être bien assuré qu'il ne lui était pas possible de suivre cette profession, il dirigea son esprit vers le droit. Ce fut à Orléans que l'étudia Garran de Coulon. Il eut les dernières leçons de Pothier, du seul homme qui, en France, ait écrit d'importans ouvrages de droit pendant le XVIIIe siècle, esprit clair et lucide, qui ne pouvait manquer de convenir à celui du jeune Garran. Aussi celui-ci vit-il avec douleur la mort de son maître ; et voulut-il, avec ses camarades, rendre à l'illustre auteur du Traité des Obligations, des honneurs, dont les collègues de Pothier furent jaloux. Il fut rayé, à cette occasion, des matricules de l'université. Son crime était d'être trop reconnaissant pour son maître, et peut-être de sentir trop vivement la médiocrité de ceux qui le remplaçaient. Mais on comprit bientôt combien cette rigueur était injuste, et Garran rentra dans l'université.
Il quitta Orléans pour Paris, après avoir fini ses études de droit. C'était l'usage, à cette époque, que les jeunes gens qui se destinaient à la profession d'avocat s'attachâssent à des jurisconsultes vieux et estimés, et se formâssent, sous leur direction, au maniement des affaires et aux habitudes du barreau. Garran eut le bonheur d'avoir pour patron ce respectable Henrion de Pansey, que plus tard Garra signala à l'attention de Bonaparte, et qui est mort premier président de la Cour de cassation, estimé de tous, et de la royauté à laquelle il donna des avertissemens sévères, et de l'opposition libérale qu'il estimait sans la flatter.
Henrion de Pansey était un de ces avocats consultans qui étaient les maîtres du barreau où ils ne paraissaient pas. Quand vivait le célèbre Dumoulin, au XVIe siècle, le barreau était divisé en avocats consultans, dont Dumoulin était le chef alors, et en avocats plaidans, à la tête des quels était placé Pierre Séguier. Depuis ce temps, Dumoulin avait eu bien des successeurs, mais Henrion de Pansey était un des plus illustres. Ce fut sous lui que Garran de Coulon fit son apprentissage. Il racontait à sa famille une anecdote qui sera peut-être  lue avec fruit par les jeunes gens qui se livrent au barreau, et que rebutent les commencemens de cette noble profession qui sont ordinairement si durs.
La première année que Garran travailla pour son compte, il gagna un écu ; la seconde, plusieurs milliers de francs. Que les jeunes avocats s'enorgueillissent donc de leur premier salaire, au lieu de s'en décourager, et qu'ils disent : C'est l'écu de Garran de Coulon.

Des évènemens importans se préparaient, et Garran de Coulon allait trouver de quoi occuper l'activité de son esprit, dans une sphère plus large que celle du barreau. Les imprudences du ministère de Louis XVI, en 1788, préparaient la révolution française. Sous Louis XV, Maupeou avait remplacé les parlemens, sans songer à les détruire ; sous Louis XVI, après la première assemblée des notables, l'archevêque de Toulouse et Lamoignon osèrent songer à les renverser entièrement, et à leur substituer une Cour plénière, jugeant en dernier ressort, ce qui n'aurait été que le Conseil du roi, devenu Cour de judicature. Le capitaine des gardes lui-même devait y avoir sa voix. Garran s'indigna avec toute la nation de cette usurpation d'un pouvoir qui n'avait pas jusques là été bien défini, mais dont par instinct on sentait déjà les bornes. Garran publia sous le nom de l'abbé Vélin un écrit, Apologie de la Cour plénière, dans lequel il prouva déjà qu'il avait une grande connaissance du droit public. Ses sarcasmes étaient puisés dans la science ; et sa moquerie était érudite. Cette brochure produisit beaucoup d'effet. On sait, au reste, que le projet du ministère échoua, grâce à la hardiesse de Despréménil, et que le parlement s'en vengea en rendant nécessaire la convocation des Etats-généraux, par la déclaration du 5 mai 1788.
Ce qui est curieux, c'est que ce fut à cette même époque, que Lanjuinais commença à se faire connaître par un écrit intitulé : Réflexions patriotiques sur l'arrêté de quelques nobles de Bretagne, daté du 25 octobre 1788. Ainsi débutèrent ensemble dans la carrière politique deux hommes qui devaient ensuite s'y rencontrer si souvent et à des époques bien périlleuses, mais toujours sous la bannière du patriotisme et sous celle de l'humanité.

Enfin éclata la révolution de 1789. Garran de Coulon en embrassa les principes. Il fut un de ces généreux électeurs qui, au milieu de ce Paris, irrité de la présence des troupes qui devaient l'assiéger, livré à la terreur et à l'anarchie, se réunirent pour maintenir l'ordre et les lois. Le 15 juillet, il fut envoyé par les Parisiens à l'Assemblée nationale ; il lui fit part et de la victoire du peuple et des craintes des bons citoyens. Les électeurs de Paris s'étant formés en commune, se divisèrent en deux Comités, celui des recherches et celui des subsistances. Le Comité des recherches avait les attributions du ministère de la police et du garde des sceaux ; en effet, il veillait à la sûreté publique, et ordonnait la poursuite des crimes et délits. Le 19 octobre 1789, le jour même où l'Assemblée nationale vint tenir sa première séance à Paris, il se passa un évènement, qui fut un présage funeste pour l'avenir, mais qui augmenta l'estime qu'on avait pour Garran. Le peuple, égaré par les bruits que l'on faisait courir, et qui le menaçaient de la famine, soupçonnant un boulanger nommé François d'être un accapareur, décréta sa mort. Ce malheureux vint demander des secours à l'Hôtel-de-Ville. Garran et deux autres officiers municipaux ne purent le soustraire à la fureur du peuple. Mais au moins Garran ne l'abandonna-t-il que sous la fatale lanterne, et la victime fut arrachée d'entre ses bras. Pendant que Garran était obligé de lutter contre l'égarement du peuple, il lui fallait légitimer la révolution du 14 juillet, et prouver au pays que ce qu'on avait fait, on devait le faire. Ce fut l'objet d'un rapport très étendu, qui parut successivement dans plusieurs numéros du Moniteur, et là, Garran établit, que la cour avait résolu de dissoudre l'Assemblée, et d'empêcher l'oeuvre de la régénération nationale. Mais, en même temps que le Comité des recherches, voulait qu'on instruisit sur la conspiration de Bezenval, il entendait aussi que les auteurs du mouvement des 5 et 6 octobre fussent poursuivis ; car Garran et ses collègues comprenaient l'ordre aussi bien que la liberté.

En 1790, Garran de Coulon était président du Comité des recherches, et alla dénoncer à Louis XVI, en présence de Bailly et de Lafayette, les intrigues du comte de Maillebois et de l'émigration de Turin.
Ce fut à cette époque que périt l'ordre des avocats, entraîné dans la chute des parlemens qui ne pouvaient comprendre les suites d'une révolution qu'eux-mêmes avaient préparée. Garran de Coulon figure sur le dernier tableau de l'ordre antérieur à 1790. Ce tableau qui a été conservé est un monument singulièrement curieux. Les hommes les plus distingués dont les noms y figurent ne sont plus. Target, Tronchet, Treilhard avaient précédé Garran de Coulon au tombeau.
Mais les occupations politiques de Garran de Coulon, qui l'avaient fait élire député suppléant à l'Assemblée constituante par la ville de Paris, en 1791, ne le détournèrent pas des travaux judiciaires. Il fut un des présidens de la Cour de cassation, à une époque où cette dignité s'obtenait par l'élection, et était une preuve de l'estime et de la confiance du tribunal lui-même. Ce fut sous la présidence de Garran que fut rendu un arrêté du tribunal, qui honore les registres de la Cour de cassation, et par lequel il fut décidé "que les membres ne pourraient admettre, chez eux, personne pour leur parler des affaires pendantes devant le tribunal, qu'ils rejetteraient toutes communications particulières qui auraient le même objet, et qu'ils ne recevraient des pièces nécessaires à l'instruction qu'au tribunal, dans les formes adoptées par les lois."
Après le départ du roi pour Varennes et son retour à Paris, quand tous les corps constitués vinrent assurer l'Assemblée de leur attachement à la constitution, Garran de Coulon s'y rendit à la tête du tribunal de cassation. Le discours qu'il prononça fut noble et modéré. Il ne contenait aucune attaque contre le malheureux prince, que menaçaient déjà bien des périls. Plus tard, en parlant au roi lui-même, il tint le même langage, et sentit qu'il y avait à cette époque de la dignité et du courage à être respectueux envers le chef de l'Etat.
En 1791, Garran fut élu député à l'Assemblée législative. Sa conduite comme électeur l'avait déjà fait connaître ; il fut élu l'un des secrétaires ; et certes, les noms de ceux que l'Assemblée choisit avec lui rendent cette élection bien honorable. C'étaient François de Neufchâteau, Cérutti, Lacépède, Condorcet et Guitton-Morveau.
On a dit dans plusieurs Biographies que Garran de Coulon avait appuyé la proposition faite par Couthon, de supprimer les titres de sire et de majesté. Cela est inexact. Mais comme on s'occupait du cérémonial à suivre lorsque le roi se rendrait à l'Assemblée, Garran demanda que, lorsque le monarque serait assis au bureau, il fût ordonné à tous les membres de se couvrir, tandis que d'autres députés voulaient que chacun pût agir en cette circonstance ainsi qu'il l'entendait. On voit que son but était d'éviter dans une assemblée naissante une division trop rapide et trop évidente des partis, et non pas d'insulter au pouvoir qui s'écroulait.
Une haute Cour nationale fut formée pour juger ceux qui s'étaient rendus coupables de résistance à une révolution qui s'avançait à travers tant de périls. Cette Cour siégea à Orléans, et Garran fut, avec Peltier, nommé procurateur général de la nation. Ces fonctions étaient celles du ministère public.

Après les massacres de septembre à Paris, les égorgeurs se rendirent à Orléans, dans l'intention d'amener les prisonniers à Paris. Un décret avait ordonné qu'ils seraient transférés à Saumur. On ne lui obéit pas, et ils furent conduits à Versailles. Garran de Coulon fit les plus grands efforts pour les sauver ; et si les bons citoyens d'Orléans avaient eu son courage, la révolution compterait un crime de moins. On le vit se jeter à la bride de l'indigne député qui commandait les assassins, et s'écrier qu'il était un monstre !
Le département du Loiret vit avec admiration cette conduite, et il envoya Garran de Coulon le représenter à la Convention. Celui-ci ne pouvait plus, en effet, faire partie de cette députation de Paris, qui s'était recrutée d'hommes impurs et fanatiques.
Quand arriva le jugement de Louis XVI, Garran ne démentit pas son caractère ; il se déclara d'abord pour l'appel au peuple, qui aurait sauvé la victime. Ensuite, forcé de se prononcer sur la peine à infliger à l'accusé, il prononça un discours qui mérite d'être conservé, car il est un titre d'honneur pour la ville qui l'a vu naître : "Quoique la peine de mort m'ait toujours semblé immorale et contraire à son but, si j'étais juge, je trouverais mon opinion écrite dans le Code pénal. Mais nous ne sommes pas juges, nous ne pouvons pas cumuler les fonctions d'accusateurs, de jury de juge. Je soutiens que la liberté ne peut se concilier avec un envahissement de pouvoir. On ne manquera jamais de motifs semblables aux nôtres pour se mettre au-dessus des lois ; et dans quelque gouvernement que ce soit, la tyrannie est là où des hommes sont au-dessus des lois, et d'autres au-dessous. Comme représentant du peuple, chargé de prendre une mesure de sûreté générale, je vote pour la réclusion." Il est une phrase de cette opinion qui contient une fort belle pensée, que l'on doit méditer dans les temps de troubles politiques. En effet, il n'y a de salut que dans la loi ; ceux qui sont au-dessus sont des tyrans, ceux qui sont au-dessous sont des esclaves.

Après la chute de Robespierre, Garran de Coulon se rangea à l'opinion de cette partie de l'Assemblée qui voulait la consolidation de la révolution sans terreur. Aussi quand l'Assemblée fut attaquée par le reste du parti terroriste, au 12 germinal, déploya-t-il beaucoup de vigueur. Mais cependant il ne favorisa pas le mouvement réactionnaire thermidorien qui devait amener le 13 vendémiaire, et par conséquent repoussa les mesures illégales qu'on voulut prendre contre les conspirateurs de germinal. En effet, il combattit comme immorale une proposition, tendant à traduire devant une commission militaire ceux qui donneraient asile aux représentans condamnés à la déportation, ou à ceux qui avaient favorisé le mouvement insurrectionnel.
Mais cet esprit de modération ne l'empêcha pas de lutter ouvertement contre la faction royaliste, et le 13 vendémiaire il déploya une grande énergie. Il interpella même vivement Lanjuinais, qui paraissait ne pas assez comprendre les dangers de la Convention. "Ne vois-tu pas, lui cria-t-il, que c'est un 31 mai en sens inverse qu'on prépare ?"

Garran de Coulon voulut soutenir la constitution de l'an III qui n'était autre chose que ces lois organiques qui devaient compléter la constitution de 1793, institution monstrueuse et sans bases rationnelles. Le gouvernement directorial offrait beaucoup de garanties pour la liberté, et certes il n'était pas de constitution qui, plus que celle de l'an III, contentât tous les intérêts qu'avaient créés la révolution. Aussi Garran de Coulon prit-il le parti du Directoire, et contre les hommes de germinal qui tentèrent de renverser la constitution de l'an III, comme ils avaient voulu détruire la Convention, et contre ceux de vendémiaire qui furent écrasés au 18 fructidor. En effet, peu après les élections royalistes de 1797, Garran de Coulon avait défendu les assemblées populaires, qui étaient alors l'asile des principes de la révolution, chaque jour attaqués à la tribune et par la presse royaliste.
Mais le Directoire ne pouvait triompher qu'en se détruisant. Il devait s'appuyer sur la légalité, et fit de l'illégalité. Cela lui était nécessaire pour se conserver ; mais tout gouvernement qui ment à son origine, qu'il y soit forcé ou non, n'a pas de durée possible. La lassitude des partis devint au comble, les misères de la nation s'augmentèrent ; nos armées étaient battues, et beaucoup de bons esprits craignirent ou que le règne de la terreur ne revînt désoler la France et la rendre un objet d'horreur pour l'étranger, ou que l'ancien régime ne se rétablit avec ses abus et ses réactions. Bonaparte s'offrit à eux ; et Garran de Coulon, qui était resté parfaitement étranger à la révolution du 18 brumaire, pensa, avec un grand nombre d'hommes honorables, qu'il est des époques où les révolutions doivent être résumées par des hommes de génie. Il se décida donc à soutenir le nouveau gouvernement. Garran de Coulon fit partie du sénat dès la première formation. Le rôle qu'il avait joué pendant la révolution, et ses travaux comme jurisconsulte, avaient attiré sur lui l'attention du gouvernement. Il exerçait alors les fonctions éminentes de commissaire près le tribunal de cassation. Le Directoire, au commencement de son règne, ayant voulu redonner quelque essor aux sciences et aux lettres, créa un Institut national, dont Garran fit partie. Garran était dès lors connu par ses travaux dans la partie : Jurisprudence de l'Encyclopédie méthodique. Il avait publié en l'an III un écrit intitulé : Recherches politiques sur l'état ancien et moderne de la Pologne, qui contient un exposé très savant de la constitution polonaise, dont il est si difficile de connaître le mécanisme. Il est encore l'auteur d'un ouvrage intitulé : Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait au nom de la Commission des colonies, des Comités de salut public, de législation et de marine réunis, 4 vol. in-8°. Ce rapport, qui est un document de la plus haute importance pour l'histoire de la révolution de Saint-Domingue, est le résultat de l'examen de plus de cent mille pièces, presque toutes manuscrites, déposées aux archives des Comités de salut public, de législation et de marine. Il est le fruit d'un travail immense qui a duré deux années. Garran était très versé dans l'étude du droit étranger. On lui doit la partie bibliographique du droit anglais, dans les Lettres sur la profession d'avocat. Il s'était particulièrement livré à l'étude du droit féodal, et on trouve encore un grand nombre de ses articles dans le Répertoire universel de jurisprudence. On y distingue l'article Droit naturel, qui forme à lui seul un traité sur la matière, plein de philosophie et d'érudition. Garran fut membre de la Société libre des sciences et arts des Deux-Sèvres.

Pendant la durée de l'empire, Garran de Coulon partagea son temps entre les occupations du sénat et des études, qu'il poursuivit jusqu'à son dernier jour. En l'an IX, Garran de Coulon rendit au sein du sénat hommage à la mémoire de Creuzé-Latouche, son ami et son collègue. Il vivait au milieu d'une bibliothèque immense qu'il avait su former, et dont le classement méthodique était un travail important. Il fut nommé titulaire de la sénatorerie de Riom en 1804, et plus tard grand-officier de la Légion-d'Honneur. Il reçut aussi le titre de comte. Garran a survécu deux années à la restauration. L'amour qu'il avait toujours eu pour les principes de notre révolution, qu'il croyait voir consolidés par la main puissante de Napoléon, le fit exclure de la pairie. Il mourut à Paris, le 19 décembre 1816, à la suite d'une attaque de paralysie.

Garran avait épousé, en 1759, mademoiselle Barrangue, qu'il perdit en 1808. Il eut de ce mariage un fils et deux filles. Garran de Coulon, son fils, est mort au champ d'honneur, à Friedland, étant encore très jeune. Mademoiselle Garran l'aînée épousa M. Pierre Maleszewski, et mademoiselle Garran la jeune se maria à un de ses cousins qui portait le même nom qu'elle. Capitaine dans un régiment de cavalerie, il mourut à l'armée d'Espagne peu de temps après son mariage. Madame Garran de Coulon eut de lui un fils, auquel un esprit distingué promettait un avenir qu'il ne lui a pas été donné d'accomplir. Il est mort jeune, emportant les regrets de tous.

Madame veuve M., née G.

Histoire de la ville de Niort :
depuis son origine jusqu'au règne de Louis-Philippe Ier
par Hilaire Alexandre Briquet
volume 2
Robin, Libraire-Éditeur, rue royale, n° 50, NIORT
1832

L’abbaye cistercienne Notre-Dame des Châtelliers
L’ensemble du site des Châtelliers, devenu bien national, fut ensuite vendu les 7 et 8 juin 1791 au conventionnel Jean-Philippe Garran de Coulon et son frère François Garran de Balzan. L’achat, par l’intermédiaire du notaire Gibault, de Saint-Maixent, fut d’un montant de 57200 livres. Les nouveaux propriétaires proposeront aux villages environnants que l’ancienne abbatiale devienne leur paroissiale. Ce sera refusé, en raison de l’isolement du monastère, et la démolition commencera le 19 juillet 1800.
(Communes de Chantecorps et Fomperron, Canton de Ménigoute)

Département des Deux-Sèvres