04 novembre 2012

TRIBUNAL CRIMINEL DU NORD

Ce tribunal qui siégeait à Douai, chef-lieu du département, prit pourtant le titre de révolutionnaire à la manière de plusieurs ; il fut ambulatoire, mais en quelque lieu qu'il allât, à Lille, à Valenciennes, au Quesnoy, à Avesnes, à Cambrai, ses jugements qu'on aurait bien le droit de trouver, sur plus d'un point, excessifs aujourd'hui, sont empreints d'une modération remarquable pour le temps. Il y eut, il est vrai, deux condamnés à mort pour propos contre-révolutionnaires qui avaient un caractère de défi ; un canonnier du 6e... [Lire la suite]
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04 novembre 2012

TRIBUNAUX CRIMINELS DE LA MEUSE ET DE LA MOSELLE JUGEANT RÉVOLUTIONNAIREMENT

      Le tribunal criminel de la Moselle jugeant révolutionnairement ne prononça, du 20 janvier 1793 au 18 fructidor an II (14 septembre 1794), que douze condamnations à mort. C'était peu pour ce temps. Il y en aurait eu davantage, si l'on eût appliqué dans toute sa rigueur, à cette région, la loi terrible qui frappait les émigrés. Toute sortie du territoire était réputée d'émigration ; la peine était la mort. Fallait-il traiter ainsi des gens de la frontière qui n'avaient été au pays voisin que pour peu de jours,... [Lire la suite]
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